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La Responsabilité Sociale de l’Entreprise (RSE) fait appel à d’autre concepts

بلغنامي وسيلة نجاة

ماجستير في المدرسة الدكتورالية في الاقتصاد وإدارة أعمال

Résume

L’étude de la responsabilité sociale des entreprises (RSE) cherche à analyser les démarches volontaires dans lesquelles des entreprises à but de lucre s'engagent afin de respecter, au-delà de leur objectif de rentabilité économique, des exigences sociales et environnementales, et d’améliorer les relations avec toutes les parties concernées par leurs activités .On peut ainsi observer des rapprochements théoriques avec des concepts tels que la performance sociétale, la sensibilité sociétale, l’entreprise citoyenne, le développement durable, ou encore l’investissement socialement responsable. Pour chacun de ces champs ont émergé différentes approches de la RSE : normative, évaluative, certificatrice, etc. Ces multiples approches ont elles-mêmes donné naissance à un processus de "formalisation éthique" , au travers de l’émergence de nouveaux outils, de nouvelles normes et de nouvelles formes de régulation.

 

Abstract

         Studying the corporate social responsibility (CSR) is to analyze voluntary approaches in which companies for profit undertake to respect, beyond their objective of economic efficiency, social and environmental requirements, and to improve relations with all parties affected by their activities;

We can watch the theoretical parallels with concepts such as corporate social performance, societal orientation, corporate citizenship, sustainability, or socially responsible investment. For each of these fields have emerged different approaches to CSR: normative, evaluative, certifying, etc. These multiple approaches have themselves given rise to a process of "ethics formalization", through the emergence of new tools, new standards and new forms of regulation.

 

 

MOT CLES:responsabilité sociale : Éthique et responsabilité sociale des entreprises − Écologie et développement durable, Théorie des parties prenantes, Responsabilité sociale environnementale

 

 

Introduction :

                La Responsabilité Sociale des Entreprises (RSE) n’est pas seulement un phénomène de mode mais constitue une réponse à de fortes pressions tant législatives que sociales. Le rapport RSE constitue aujourd’hui la principale source d’évaluation des critères de Reporting social et environnemental,La (RSE) est la déclinaison, à l’échelle de l’entreprise, du concept de développement durable qui repose sur trois piliers : Economique, Social Et Environnemental. Cela signifie qu’une entreprise doit, non seulement, se soucier de sa rentabilité et de sa croissance, mais aussi de ses impacts sociaux et environnementaux, à l’intérieur aussi bien qu’à l’extérieur de l’entreprise.

1.L’Historique de la responsabilité sociétale des organisations :

                Historiquement, la RSE trouve son origine aux États-Unis, c’est l’éthique personnelle du dirigeant qui est à l’origine de la notion de RSE. Pour des raisons morales ou religieuses, celui-ci doit faire le bien autour de lui : l’entreprise qui se confond avec son dirigeant est considérée comme un « être moral » à l’égard de laquelle s’exerce l’exigence d’assurer le bien-être des travailleurs, de leurs familles et de la communauté qui entoure l’entreprise. Elle doit aussi être plus attentive aux préoccupations de ses parties prenantes internes et externes : salariés, actionnaires, clients, fournisseurs et partenaires, société civile...  En Europe aujourd'hui, dans la mise en œuvre du concept RSE, l’accent est mis sur le passage des « procédés » aux« résultats », afin d'aboutir à une contribution mesurable et transparente des entreprises à la lutte contre l’exclusion sociale et la détérioration de l’environnement. En France, la loi dite des nouvelles régulations économiques (NRE), adoptée en 2001, oblige toutes les entreprises cotées en Bourse à rendre des comptes en ce qui concerne les impacts sociaux et environnementaux de leur activité dans leur rapport annuel. Plus récemment, le Grenelle de l’Environnement s’est également saisi de cette question.Les organisations existant de par le monde et leurs parties prenantes sont de plus en plus conscientes des nécessités d’adopter un comportement sociétalement responsable et des avantages qui y sont liés. L’objectif de la responsabilité sociétale est de contribuer au développement durable.    

                 Le terme « responsabilité sociétale » est largement utilisé depuis le début des années 1970

Mais différents aspects de ce concept étaient déjà pris en charge par des organisations et des

 gouvernements, à travers des actions remontant aussi loin que la fin du 19ème siècle. Dans le passé  l’attention accordée à la responsabilité sociétale se focalisait avant tout sur le commerce. Pour la plupart des gens, l’expression « responsabilité sociétale des entreprises » est encore aujourd’hui plus parlante que l’expression « responsabilité sociétale », la responsabilité sociétale est applicable à toutes les organisations se fit jour lorsque différents types d’organisations, et pas seulement celles appartenant au monde des affaires, ont reconnu qu’elles aussi avaient la responsabilité de contribuer au développement durable. Les composantes de la responsabilité sociétale reflètent les attentes de la société à un instant particulier et sont donc susceptibles de changer. puisque les préoccupations de la société changent, les attentes vis-à-vis des organisations changent aussi en conséquence.

                     Dans les premiers temps, la notion de responsabilité sociétale était centrée sur des activités philanthropiques Telles que les dons à des œuvres de bienfaisance. Des thèmes comme les relations et conditions de travail et les bonnes pratiques des affaires ont émergé il y a au moins d’un siècle. D’autres questions comme les droits  de l’homme, l’environnement, la lutte contre la corruption et la protection des consommateurs sont venues s’y ajouter à mesure que ces thématiques ont été prises en considération. Les questions centrales et les domaines d’action identifiés dans la présente norme internationale donnent une vision actuelle des bonnes pratiques. il ne fait pas de doute que les  bonnes pratiques, elles aussi, évolueront à l’avenir et que d’autres domaines d’action pourront être considérés comme des éléments clés de la responsabilité sociétale.

                        Au plan académique, Bowen (1953) a ouvert le débat sur la RSE en la présentant comme une obligation pour les chefs d’entreprise de mettre en œuvre des stratégies, de prendre des décisions, et de garantir des pratiques qui soient compatibles avec les objectifs et les valeurs de la communauté en général. Dans la continuité de ces travaux, Caroll (1979) propose un modèle conceptuel reposant sur trois dimensions essentielles à la RSE : les principes de responsabilité sociale, la manière dont l’entreprise met ses principes en pratique (sensibilité sociale), et les valeurs sociétales qu’elle porte. Plus récemment, dans une tentative de synthèse sur les nombreuses définitions de la RSE, Allouche et Alii (2004) affirment qu’adopter un comportement de responsabilité sociale, c’est « répondre à la nécessité de maximiser les objectifs de l’entreprise par l’entremise de sa rentabilité, au profit toujours de l’actionnaire, mais aussi de ses autres partenaires ».

 

2.     Définitions :

                  Au niveau des institutions, la Commission des Communautés Européennes (en 2002) définit la RSE comme « l’intégration volontaire par les entreprises de préoccupations sociales et environnementales à leurs activités commerciales et leurs relations avec leurs parties prenantes. La principale fonction d’une entreprise est de créer de la valeur en produisant des biens et services demandés par la société, dégageant ainsi des bénéfices pour ses propriétaires et actionnaires, tout en contribuant au bien-être de la société, en particulier au travers d’un processus continu de création d’emplois.»

                  Au niveau des entreprises, l’étude de la responsabilité sociale montre que le vocabulaire utilisé par les praticiens reste imprécis et recouvre de nombreuses réalités : tantôt il est question d’éthique, tantôt d’entreprise citoyenne, tantôt de développement durable, tantôt de comportement

1.     La RSE  rendre compte :

*     Responsabilité d’une organisationvis-à-vis de ses décisions et activités, et état consistant à être comptable desdites décisions et activités à ses organes directeurs, ses autorités constituées et, plus largement, à ses autres parties prenantes.

*     Consommateur :personne individuelle du grand public, achetant ou utilisant des produits ou services à des fins privées

*     Client :organisation ou personne individuelle du grand public achetant des produits ou services à des fins commerciales, privées ou publiques 

*      Environnement :milieu extérieur naturel dans lequel opère une organisation, constitué de l’air, de l’eau, des sols, des ressources naturelles, de la flore, de la faune, des êtres humains, y compris leurs interactions dans ce contexte, le milieu s’étend de l’intérieur de l’organisation au système planétaire.

*     comportement éthique :comportement conforme aux principes acceptés d’une conduite juste ou bonne dans le contexte d’une situation particulière, et en cohérence avec les normes internationales de comportement

*     impact de l’organisation :changement positif ou négatif subi par la société, l’économie ou l’environnement, résultant entièrement ou en partie des décisions et activités passées et présentes d’une organisation 

*     dialogue social :négociation, consultation ou simple échange d’informations entre les représentants des pouvoirs publics, les employeurs et les travailleurs sur des sujets d’intérêt commun concernant la politique économique et sociale dans la présente norme internationale, le terme « dialogue social » est employé uniquement au sens utilisé  par l’Organisation Internationale du travail (OIT)

*     partie prenante :individu ou groupe ayant un intérêt dans les décisions ou activités d’une organisationdans le but d’éclairer les décisions de l’organisation,

2.     Relation entre responsabilité sociétale et développement durable :

La responsabilité sociétale : concerne laresponsabilité d’une organisation vis-à-vis des impacts de ses décisions  et activités sur la société et sur l’environnement , se traduisant par un comportement éthique et transparent qui  contribue au développement durable , à la santé et au bien-être de la société ; prend en compte les attentes des parties prenantes  ; et  respecte les lois en vigueur et qui est en accord avec les normes internationales de  comportement  ; et qui est intégré dans l’ensemble de l’organisation et mis en œuvre dans ses relations dont l es activités comprennent des produits, des services et des processus. Et les relations correspondent aux activités de l’organisation au sein de sa sphère d’influence

 

Le développement durable :répond aux besoins du présent sans compromettre la capacité des générations futures à répondre aux leurs.

 

Bien que l’on utilise souvent les termes « responsabilité sociétale » et « développement durable » de manière interchangeable et qu’il y ait un rapport étroit entre eux, ce sont des concepts différents.

*     Le développement durable :est un concept largement accepté et un objectif essentiel

qui a reçu une reconnaissance internationale à la suite de la publication en 1987 du rapport émanant de la Commission mondiale sur l’environnement et le développement : “Notre avenir à tous”. Le développement durable traite de la satisfaction des besoins de la société tout en vivant en respectant les limites écologiques de la planète, sans compromettre la capacité des générations futures à répondre à leurs besoins. Le développement durable couvre trois dimensions interdépendantes :économique, sociale et environnementale ; par exemple, l’élimination de la pauvreté nécessite à la fois la protection de  l’environnement et la justice sociale.Le développement durable, au niveau des entreprises, est formalisé par la triple approche, familièrement appelée les trois P : Peuples, Planète, Profit. En bref, les entreprises s’efforcent de trouver des solutions durables dans leurs rapports à l’économie (y compris l’économie de la communauté), à l’environnement extérieur (y compris la biodiversité et le bien-être animal) et à l’être humain (y compris dans les relations avec les employés, les fournisseurs, les clients, les collectivités locales et autres parties prenantes).De nombreux congrès internationaux ont réaffirmé/confirmé l’importance de ces objectifs pendant toutes ces Années, et ce depuis 1987 – comme la Conférence des Nations Unies sur l’environnement et le développement en 1992 et le Sommet Mondial pour le développement durable de 2002.

*   La responsabilité sociétale est essentiellement centrée sur l’organisation, elle

Concerne les responsabilités Incombant à l’organisation au regard de la société et de l’environnement. La responsabilité sociétale est étroitement liée au développement durable. Etant donné que le développement durable couvre les objectifs économiques, sociaux et environnementaux communs à tout un chacun, il peut être utilisé pour traduire les attentes plus larges de la société qui doivent être prises en considération par les organisations désireuses d’agir de manière responsable. En conséquence, il convient que la contribution au développement durable soit un objectif essentiel de toute organisation engagée dans une démarche de responsabilité sociétale.

L’objectif du développement durable est d’atteindre un état de soutenabilité pour la société  et pour la planète. On peut dire que les principaux enjeux attachés aux débats internationaux et nationaux relatifs à la RSE sont très importants ; on peut les résumer à deux catégories :

·       Un enjeu de gouvernance globale

·       Des enjeux relatifs à la place de la régulation publique

·       Les enjeux spécifiques liés au développement de l’ISR

5.       La RSE est parfois liée au concept d’investissement socialement responsable (ISR) ;

Les investisseurs deviennent aujourd’hui de plus en plus intéressés par la dimension socialement responsable de leurs placements (concept d’investissement socialement responsable).  Les investisseurs décident d’investir dans des entreprises qui suivent des principes socialement responsables. C’est un marché très dynamique. Par investissement socialement responsable (ISR) on entend généralement que les investisseurs décident d’investir dans des entreprises qui suivent des principes socialement responsables et qu’ils utilisent pour cela des notations extra-financières.A titre exemple quatre des syndicats représentatifsen France ont décidé de créer un label  CIES  (Comité Intersyndical D’Epargne Salariale) dédié au placement de l’épargne salariale dans des produits d’ISR.

    En plus de l’aspect financier, il y a aussi la dimension de la consommation. Certains

consommateurs commencent à exercer une pression pour une consommation socialement responsable.

Cela peut prendre par exemple la forme du commerce équitable. Par exemple, dans certains secteurs

comme celui des vêtements de sport, les consommateurs souhaitent avoir des assurances sur le fait que

les produits qu’ils portent ont été fabriqués dans des conditions socialement responsables. Ils ne

doivent pas être faits. On conclut que les grandes entreprises multinationales ont des responsabilités

par rapport aux conditions de vie et de travail des salariés à l’échelle de la planète.

6.     La RSE un concept stratégique :

                Comme on déjà aperçu Le concept de RSE est d’origine anglo-saxonne mais correspond à des pratiques largement partagées dans le monde de l’entreprise qui ne forment pas une doctrine unique, la culture entrepreneuriale étant elle-même variable d’un pays à l’autre. Quatre dimensions sont généralement mises en avant : l’organisation interne de l’entreprise et ses relations avec ses partenaires (qualité et transparence du management et de la relation aux actionnaires et à la clientèle), l’environnement, les relations sociales et le respect des droits de l’homme.

                 La traduction de l’expression RSE en français soulève deux questions. D’une part, celle de la fidélité terminologique : « responsabilité » a un sens plus juridique en français que « responsibility » et le mot « social » a un sens beaucoup plus large en anglais ; « sociétal » en est une traduction plus proche. D’autre part, issu des doctrines du management, le concept de RSE tend à souligner la liberté de l’entreprise de s’engager ou non dans des politiques de ce type, alors que la conception française considère, avec le droit romano-germanique, que tout acteur économique et social se doit de respecter le droit de tout pays où il agit ainsi que les normes fondamentales universelles de l’homme au travail, de respect de l’environnement, des droits de l’Homme et de non corruption, les pratiques volontaires n’en étant que le prolongement. Ce sont plus précisément les quatre principes fondamentaux de l’homme au travail définis par la déclaration de l’OIT de 1998 (liberté syndicale et de représentation, interdiction du travail forcé, non discrimination et élimination du travail des enfants), les obligations créées par les traités internationaux relatifs à l’environnement, la convention sur la lutte contre la corruption d’agents publics étrangers dans les transactions commerciales internationales de l’OCDE et les pactes et conventions fondamentales des droits de l’Homme des Nations Unies. La RSE apparaît ainsi comme un concept stratégique pour le respect et l’universalité des droits fondamentaux par tous les acteurs.

Les guides et certifications "développement durable" :Certains organismes de certification

Comme l'Afnor ou Ecopass proposent plusieurs outils aux entreprises, particulièrement adaptés aux

enjeux des PME qui butent souvent face à des démarches trop lourdes ou mal adaptées à leurs problématiques

Les normes ISO :L’ISO est un réseau d'instituts nationaux de normalisation rassemblant 148

pays , selon le principe d'un membre par pays, dont le secrétariat central, situé à Genève, Suisse, assure la coordination d'ensemble. C’est une organisation non gouvernementale : ses membres ne sont pas, comme dans le système des Nations Unies, des délégations des gouvernements nationaux. Ses deux normes principales sont les séries ISO 9000 et ISO 14000, liées à la qualité d’un processus et à la gestion environnementale d’un site. Le référentiel ISO 26000 consacré à la RSE n’est pas conçu comme un référentiel de certification et n’a pas vocation à le devenir.

Conclusion :

                     En fin on conclut de cette étude que l’évaluation RSE d’une entreprise se résume par l’attribution de 5 qualifications, qui permet , à la fois, de signaler l’engagement RSE de l’entreprise et de garantir que le produit étiqueté respecte des critères de RSE et de Développement Durable. Sécurité du consommateur • Environnement• Social• Sociétal et économique, Gouvernance RSE      

                       La richesse du concept de RSE permet des interprétations multiples et, par conséquent, une grande diversité d’actions. Tous les managers n’ont pas la même perception de ce que  recouvre la RSE, ce qui explique les débats et les conflits d’intérêts autour du concept. Il semble par ailleurs difficile d’être en bonne position sur toutes les dimensions à la fois. Ce mouvement force les décideurs à s’interroger sur les pratiques sociales, sur la finalité réelle de l’entreprise, sur la tension entre l’économique et le social, sur la légitimité des décisions et des actions. La responsabilité n’est pas seulement un fait, mais aussi une valeur. En tant que valeur sociale, suivant la perspective adoptée, elle peut prendre des significations diverses : elle renvoie inévitablement à des valeurs éthiques(ou morales), et est pour une part prisonnière des idéaux d’une époque, de leur vivacité et de leur configuration sociale, – en un mot : de la volonté de croire de cette époque La RSE n’est un simple effet de mode. La  RSE peut ainsi devenir une opportunité. Finalement, en anticipant des contraintes ou en prévenant des risques (sociaux, écologiques, juridiques), en réduisant les coûts liés à la consommation de certaines ressources, en augmentant son niveau de qualité de service, en différenciant son offre sur le marché et en améliorant sa notoriété, les entreprises ne prennent qu’un risque : celui d’augmenter globalement leur performance économique et financière. De ce point de vue globale, la responsabilité sociale ne peut par conséquent être considérée comme une menace pour le droit, et constitue au contraire plutôt une opportunité de renouvellement.

 Bibliographie

Développement durable

ü  Site « L’entreprise durable »: http://www.entreprise-durable.fr/spip.php?article13

donne des ouvertures vers le Développement durable (Audit 1000NR, Guide

SD21000), La Responsabilité Sociale (ISO 26000), l’Investissement Socialement

Responsable. Il donne aussi les dernières informations sur ces thèmes.

ü  Saint-Gobain: Développement durable:

http://www.pamline.fr/images/add/documentattache/sgpam_D%e9veloppement%20D

urable.pdf

ü  Finances et développement durable : L’ORSE (Observatoire sur la responsabilité

sociale des entreprises) donne plusieurs guides sur la finance et le développement

durable : http://www.orse.org/site2/index.php?page=10

ü  European Social Investment Forum (Amnesty, WWF, BNP, Crédit Agricole,

Greenpeace, HSBC, Dexia ….): http://www.eurosif.org/

Responsabilité sociale des enterprises

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ü  Conférence Internationale de Management Stratégique, Pays de la Loire, Angers 2005 – http://www.strategie-aims.com/

LA RSE ET SES PARTIES PRENANTES :ENJEUX SOCIOPOLITIQUES ET CONTRATS,Didier CAZAL Professeur à l’IAE de Lille

ü  La Responsabilité Sociale de l’Entreprise (RSE), voie de conciliation ou terrain d’affrontements , http://www.erudit.org/documentation/eruditpolitiqueutilisation.pdf

ü  La responsabilité sociale de l’entreprise analysée selon le paradigme de la  complexité ,http ://www. Cairn .info/ article. php?ID_REVUE=MAV&ID_NUMPUBLIE=MAV_010&ID_ARTICLE=MAV_010_0039

ü  La responsabilité sociétale des entreprises : enjeux stratégiques & stratégies de recherche,Frédérique DEJEAN & Jean-Pascal GOND, Juin 2003, !http://www.univ-tlse1.fr/LIRHE/.

ü  Observatoire sur la responsabilité sociétale des entreprises: http://www.orse.org/.

ü  -Novethic, une bonne référence sur la RSE et l’ISR (Investissement socialement

responsable) : http://www.novethic.fr/novethic/v3/home.jsp

ü    Information francophone sur la Responsabilité Sociale des Entreprises dans les pays

émergents et en développement : http://www.rse-et-ped.info/

ü  Sherpa, association de juristes qui veut rendre concrète la notion de responsabilité

sociale et environnementale des acteurs économiques publics et privés :

http://www.asso-sherpa.org/

ü  L’impact de la crise sur les politiques de RSE.Michel CAPRONProfesseur des UniversitésInstitut de Recherche en GestionUniversité Paris Est -Val de MarneJournée « Distribution responsable »,

IAE Gustave Eiffel, 2 avril 2009

ü  « La Responsabilité Sociale de l’Entreprise (RSE), voie de conciliation ou terrain

d’affrontements? »http://www.erudit.org/documentation/eruditPolitiqueUtilisation.pdf

Normes et guides

ü  Présentation par l’ISO du projet ISO 26000 :

http://www.iso.org/iso/fr/socialresponsibility_2006-fr.pdf